Conditions générales

Champ d’application

Les présentes conditions s’appliquent aux services Fuseboat fournis par Fusengine Sàrl, notamment l’hébergement web, l’hébergement email, les outils de gestion, le support technique et les services associés.

Services

Fusengine Sàrl fournit les prestations convenues avec le client selon l’offre, le devis ou le contrat applicable. Les caractéristiques, ressources, limites, sauvegardes, niveaux de support et options peuvent varier selon le service choisi.

Obligations du client

• Fournir des informations exactes et maintenir ses accès sécurisés.
• Utiliser les services conformément au droit applicable.
• Ne pas envoyer de spam, malware, phishing ou contenus abusifs.
• Maintenir ses applications, CMS, plugins et mots de passe à jour.

Paiement et renouvellement

Les prix, échéances, modalités de paiement et renouvellements sont définis dans l’offre ou la facture applicable. En cas de retard de paiement, Fusengine Sàrl peut limiter, suspendre ou résilier les services après notification raisonnable.

Disponibilité et support

Fusengine Sàrl met en œuvre des mesures raisonnables pour assurer la disponibilité des services. Des interruptions peuvent survenir en cas de maintenance, incident, abus, attaque, panne fournisseur ou force majeure.

Résiliation

Les modalités de résiliation dépendent de l’offre ou du contrat. Le client reste responsable de sauvegarder ses données avant la fin du service, sauf accord spécifique d’assistance à la migration ou à l’export.